L’Observatoire des religions

Origines théologiques du concept moderne de propriété,

Librairie Droz, Genève, Paris. 1987

dimanche 23 septembre 2007 par Marie-France Renoux-Zagamé

Le but du livre est de montrer que la vision moderne du droit de propriété n’est à de nombreux égards que le réaménagement d’éléments empruntés à la théorie du domaine développée par les théologiens de la fin du Moyen Age et du début des Temps modernes. Autrement dit, l’idée assez généralement reçue à la fin du 18e siècle que la propriété constitue la mise en œuvre d’un droit inné, ou encore naturel, de l’homme sur les choses qui l’entourent, n’est pas seulement, comme on tend communément à le penser, l’œuvre des théoriciens de l’Ecole du droit naturel moderne, mais apparaît sur de nombreux points comme la version laïcisée d’une construction dont le premier modèle se trouve chez les penseurs de l’Eglise.
Notamment, l’idée que le domaine originairement détenu par l’homme est lui aussi en son essence un droit, c’est-à-dire une puissance dont il est illégitime d’entraver le développement [...] nous semble donc fondamentalement constituer la conséquence du lien établi par la pensée théologique entre le domaine divin et le domaine humain. C’est parce que le domaine de l’homme participe du domaine de Dieu ou bien, pour certains, en prolonge l’action sur terre, le représente, qu’il constitue lui aussi, comme le domaine divin, un jus qui s’impose à tous.
Le livre de Marie-France Renoux-Zagamé, publié il y a vingt ans exactement, n’a pas pris une ride, et nous sommes heureux de le faire connaître à nos visiteurs.
Doctrine thomiste
Thomas assoit le domaine humain sur deux fondements : l’ordre des êtres, la nature de l’homme.
Le dominus est celui qui donne des ordres. Or on ne peut commander qu’à des êtres qui sont par leur raison susceptibles de comprendre des ordres, ce qui semble exclure les animaux du domaine humain. [...]. La soumission exprime un ordre inscrit dans la nature des êtres. 73
Se réfère à Aristote : l’homme par la capture des animaux reprend ce qui est sien en vertu de l’ordre de la nature.
Le fait que l’homme possède une prudence à laquelle les animaux ne font que participer, justifie qu’ils aient besoin d’être dirigés par lui. 74
L’homme domine les êtres qui sont autour de lui dans l’exacte mesure où il est capable de dominer les différentes facultés qui sont en lui 75
Possession pas tout à fait la même chose que dominium 76
Le domaine de l’homme reste ainsi fondé sur un ordre de nature que le péché n’a pas fait disparaître. Mais, parce que cette nature n’a plus sa perfection première, le domaine humain va perdre lui aussi sa plénitude originelle. Il servait la création aussi bien que l’homme, il va désormais répondre aux seuls besoins humains. [...]. C’est là la marque de la rupture introduite par le péché. Les choses dans l’état de perfection du monde étaient d’elles-mêmes soumises à l’homme, car leur soumission naissait de l’analogie entre l’ordre régissant la hiérarchie des êtres et l’ordre instauré par l’homme entre ses différentes facultés, non d’une maîtrise effective. Désormais l’homme doit amener les choses à le servir : s’il peut en user, affirme saint Thomas, c’est per rationem et voluntatem. La raison apparaît surtout comme un moyen donné à l’homme pour maîtriser les choses : par la raison, et par la volonté qui met en œuvre les directives de la raison, l’homme peut se rendre les choses utiles. 77
Le domaine appartient à l’homme en raison de sa place dans le monde 78
Le Christ [...] redonnerait aux descendants d’Adam le domaine que le péché du premier homme avait fait perdre à l’humanité. 80
Puisque le Christ a eu pendant sa vie la maîtrise du monde entier, les différents souverains qui sont apparus depuis son avènement ne peuvent tenir leur pouvoir que de lui ou de celui qui le représente. 81
Jean XXII : un des textes célèbres où il réfute les thèses par lesquelles les Franciscains prétendent être étrangers à toute forme de dominium.
Le domaine des choses temporelles, remarque le Pape, n’a pu être donné aux hommes que par celui qui dare potuit. Or seul a la capacité de donner une chose celui à qui elle appartient. Puisque il n’est pas douteux que Dieu soit le dominus, il n’est pas non plus douteux que le domaine des choses ait dû être introduit par la volonté divine 83
Le domaine humain n’a donc pas, contrairement à ce qu’affirme Occam, été introduit par le droit humain, il ne l’a pas été non plus par ce que les théologiens appellent le jus naturale primaevum, c’est-à-dire explique le pape par le droit qui est commun à tous les êtres animés – et la précision est d’importance car, par cette affirmation, Jean XXII rompt avec la thèse généralement admise qui fait de l’ordre naturel la source du domaine – il a été introduit, ainsi que l’affirme l’Ecriture, jure divino, c’est-à-dire par le droit quo in scripturis divinis habemus. Seul Dieu, qui est dominus, a pu donner le domaine des choses, et le domaine humain est très précisément né de cette collatio 84
Armaccanus (théologien irlandais) : inaliénabilité essentielle du domaine divin
Il faut que dans un même acte Dieu donne –puisque l’Ecriture l’affirme, et que, sinon, l’homme ne saurait survivre – et retienne, puisqu’il ne peut se départir de son domaine.
Lorsque Dieu a conféré le domaine à l’homme, cela ne s’est pas traduit par une abdicatio, ni par une translatio, ni même par une diminutio, et ceci à cause de la nature particulière du domaine divin, qu’il compare au domaine commun de la mer d’abord, à l’âme humaine ensuite.
La mer, en effet, est inépuisable [...]. 86
Gerson : sur le fond, il n’y a qu’un seul et unique domaine.
L’homme ne possède ce domaine que s’il est uni à Dieu 89
La pensée développée par Gerson porte la marque de l’ébranlement qu’a constitué le nominalisme. 91
Les chiffres de ces notes de lecture renvoient à la pagination de l’ouvrage.

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